Les derniers rapports publics

La participation citoyenne dans les politiques de solidarité. État des lieux et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Burstin  ;  Lucile Olier  ;  Carine Seiler  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Évaluation de la souveraineté agricole et alimentaire de la France - Rapport du Gouvernement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'information relative au financement public de l'enseignement privé sous contrat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Vannier  ;  Christopher Weissberg  ;  Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Remis le 

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Affaires culturelles

Remis le 

Adapter le système assurantiel français face à l'évolution des risques climatiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Langreney  ;  Gonéri Le Cozannet  ;  Myriam Merad  ;  Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires  ;  Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Une prospective des ressources humaines en santé pour assurer l'équité d'accès aux soins sur tous les territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie

Remis le 

Lieux de vie et accompagnement des personnes âgées en perte d'autonomie : les défis de la politique domiciliaire - Se sentir chez soi où que l'on soit

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Julien Emmanuelli  ;  Jean-Baptiste Frossard  ;  Bruno Vincent  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Soutenir l'autonomie : les besoins et leurs financements

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Hédon  ;  Défenseur des Droits

Remis le 

Micro-crèches : modèles de financement et qualité d'accueil

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Simon Arambourou  ;  Frédérique Bredin  ;  Julien Méjane  ;  Pierre Prady  ;  Adrien Ferrand  ;  Pauline Callec  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Les crédits exceptionnels à la culture et aux industries créatives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des Comptes

Remis le 

La transition écologique : enjeux et impacts pour l'engagement citoyen et associatif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Axelle Brodiez-Dolino  ;  Antoine Colonna d'Istria  ;  Philippe Eynaud  ;  Bruno Genty  ;  Hubert Pénicaud  ;  Haut Conseil à la Vie associative

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