10 points à vérifier avant de se séparer de son conjoint - Pleine vie
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10 points à vérifier avant de se séparer de son conjoint

Habitation commune, comptes bancaires, pension alimentaire: tout ce qu'il faut envisager, avant de se séparer.

1- La décision commune de séparation

  • Si, d’un commun accord, vous décidez de vous séparer, sans savoir si vous allez divorcer, vous aurez à en prévoir les modalités : attribution du logement familial, pension alimentaire, résidence des enfants le cas échéant, paiement des crédits…
  • En l’absence d’une procédure de divorce, cette séparation n’est pas officielle. À l’égard des autres, et notamment des créanciers, vous êtes toujours considérés comme mariés et, de ce fait, solidaires des dettes contractées par votre conjoint. C’est-à-dire que vous pouvez être sommé de payer les factures d’électricité ou de téléphone, bien que vous n’habitiez plus ensemble.

 

2- Les conséquences d’un départ du foyer

  • Quitter le domicile conjugal est une faute qui pourra vous être reprochée (abandon de domicile). Si votre séparation n’est pas consensuelle et que vous pensez qu’un divorce est très fortement probable, mieux vaut attendre que le juge aux affaires familiales (Jaf) vous ait autorisé à résider séparément et ait attribué le domicile conjugal à l’un de vous deux.
  • Par ailleurs, si vous partez en laissant vos enfants mineurs, vous aurez par la suite des difficultés à obtenir que la résidence des enfants vous soit attribuée. En effet, leur domicile est généralement fixé chez le parent avec lequel ils vivent au moment du divorce.

 

3- Le paiement des charges (crédit, loyer, école…)

  • Vous devez vous entendre à l’amiable pour la répartition des charges du ménage, que ce soit le crédit pour le paiement de la maison, les frais de scolarité des enfants ou encore les charges de copropriété ou le loyer. Mais cet accord ne vaut qu’entre vous.
  • Les créanciers peuvent demander à l’un comme à l’autre le paiement de ces différentes charges. Ainsi, le syndic de copropriété pourra poursuivre les deux membres du couple pour les charges de copropriété impayées, même si l’appartement n’est désormais plus habité que par un seul des conjoints.

 

4- Les ressources et l’opportunité d’une pension alimentaire

  • Si chacun a des revenus propres mais qu’il existe un déséquilibre significatif entre les deux, le versement d’une pension alimentaire peut être envisagé. C’est la conséquence du maintien de l’obligation de secours.
  • En outre, celui qui a la garde des enfants mineurs peut demander le versement d’une pension alimentaire pour participation à leur éducation.
  • En revanche, si vos enfants sont majeurs, c’est à eux de demander au parent chez qui ils ne résident pas le paiement d’une pension alimentaire. Cette obligation a, toutefois, des limites. En effet, les parents ne sont pas tenus d’entretenir à vie leurs enfants, surtout si ces derniers ne font pas un minimum d’efforts. Ainsi, si des subsides peuvent être accordés par le juge si l’un d’eux est encore scolarisé ou jeune diplômé en recherche d’emploi, c’est moins automatique si l’étudiant triple sa première année de faculté.

 

5- La répartition des biens

  • Si vous êtes mariés sous le régime de la séparation de biens, ceux-ci appartiennent à celui qui les a achetés. Les factures font foi. Le partage sera facilité si vous avez pris soin de les conserver.
  • En l’absence de contrat de mariage, c’est le régime légal qui s’applique. Les biens achetés pendant le mariage sont des biens communs aux deux époux. Vous devez vous les répartir entre vous. En cas de désaccord, la question ne pourra se régler que dans le cadre d’une procédure de divorce. Sachez également que les biens achetés après votre rupture appartiennent, tant que celle-ci n’est pas officialisée, autant à vous qu’à votre conjoint.

 

6- L’utilisation des comptes bancaires

  • La gestion de vos comptes personnels (bancaires et épargne) n’est pas modifiée par votre séparation. Toutefois, veillez à révoquer les procurations que vous vous êtes mutuellement consenties.
  • Si vous avez un compte joint, il est, par sécurité, préférable de le fermer. Vous devez pour cette opération être tous les deux d’accord. Si une entente n’est pas possible, pensez à dénoncer ce compte. La dénonciation est individuelle. Elle a pour conséquence de ne pouvoir faire fonctionner le compte qu’avec la signature des deux conjoints. Vous ne pourrez donc pas vous retrouver face à un compte clôturé sans en avoir été informé.

 

7- Les remboursements des frais de santé

  • Lorsque l’un et l’autre ont un emploi, chacun bénéficie des prestations de l’Assurance maladie pour son propre compte. Si vous ne travaillez pas, vous profitez de l’assurance de votre conjoint. Vous avez la qualité d’ayant droit tant que les liens du mariage subsistent et un an après le divorce, sauf situation spécifique.
  • Si vous êtes pris en charge par la mutuelle de votre conjoint, vous pouvez continuer à en bénéficier jusqu’au prononcé du divorce. Vérifiez toutefois les modalités de paiement, car, en général, les remboursements sont effectués directement sur le compte du titulaire.

 

8- La déclaration de revenus

  • Vous êtes tenu à une déclaration de revenus commune pendant toute la durée de votre mariage, et ce, quel que soit votre régime matrimonial.
  • Vous ne devenez redevable de votre propre impôt que dans les situations suivantes :

- si vous êtes marié sous le régime de la séparation de biens, et pouvez justifier ne pas vivre sous le même toit ;

- lorsque vous êtes en instance de séparation de corps ou de divorce et que vous avez été autorisés par le juge à résider séparément ;

- lorsque l’un des conjoints a abandonné le domicile conjugal, sous réserve que les deux époux disposent de revenus distincts (salaires, revenus fonciers…).

 

9- L’intérêt de la séparation de corps

  • Vous pouvez envisager la séparation de corps, si, pour des raisons personnelles, vous souhaitez officialiser votre séparation, sans pour autant divorcer.

C’est une procédure judiciaire qui se déroule de la même façon qu’un divorce et qui donne lieu à un jugement. Mais, différence fondamentale avec le divorce, les liens du mariage ne sont pas complètement rompus. Le devoir de cohabitation cesse, et le régime matrimonial devient automatiquement celui de la séparation de biens. En revanche, les devoirs de fidélité et de secours subsistent. Par voie de conséquence, les époux restent héritiers l’un de l’autre.

  • Si vous vous préparez à un divorce, vous pourrez demander que votre jugement de séparation de corps puisse être converti en jugement de divorce deux ans après le prononcé de votre séparation de corps. Mais il faut être conscient que cela donne lieu à deux procédures.

 

10- L’éventualité d’un divorce

  • Lorsque la séparation a été organisée d’un commun accord entre les conjoints, ils peuvent ensuite envisager une séparation officielle et introduire une procédure de divorce par consentement mutuel.
  • Si la séparation n’a pas été voulue par un des deux époux, cette séparation peut avoir des conséquences juridiques importantes puisque, désormais, au bout de deux ans de séparation de fait, le divorce peut être prononcé pour cause d’altération du lien conjugal.

OU TROUVER L'INFO?

  • Au CIDFF (centre d’information sur les droits des femmes et des familles) : pour connaître l’adresse du centre le plus proche de chez vous, adressez-vous au Centre national d'information sur les droits de femmes et des familles ( CNDIFF).

Tél.: 01 42 17 12 00

  • A Allô Service public :

Tél.: 39 39, du lundi au vendredi de 8 h à 19 h et le samedi de 9 h à 13 h (0,12 € la minute).

En collaboration avec Agnès Chambraud

Publié dans Pleine Vie n°268, octobre 2008

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CŒUR BRISÉ ENTIÈREMENT ENTIER ..... !!!!!!!! Je n'ai jamais rien eu ni croyance avec les lanceurs de sorts, jusqu'à ce que j'en voie la nécessité quand une personne aussi chère à mon cœur me quitte pour un autre homme qui s'en fiche complètement. Merci au Dr. Dede Lico qui a utilisé un sortilège pour me ramener ma petite amie deux jours à peine, quand elle est venue pleurer et a demandé pardon à elle pour l'avoir laissé partir et qu'elle allait rattraper le temps perdu et me rendre plus heureux que jamais pour me faire sangloter un peu Je suis entré en contact avec le Dr Dede Lico sur un blog et j'ai pensé à faire un essai parce que je ne pouvais pas imaginer que quelqu'un que j'aime de tout mon cœur allait me laisser sous ma surveillance, puis j'ai appris à connaître que ma surveillance étroite n'était pas assez bonne. Comme promis, le Dr Dede Lico a gardé ses mots justes qui ont ramené mon amour à la maison pour papa et je vais l'aimer davantage. Je veux tendre la main à tous les foyers et relations brisés via ce courrier pour croire que leurs problèmes peuvent toujours être résolus, il suffit de demander à la bonne personne de le faire et je témoigne qu’il n’ya pas d’autre personne juste comme le Dr. Dede Lico le vrai lancer des sorts dans le monde Contactez-le via les adresse e-mail de hi 1. Récupérer votre amant ou votre mari 2. pare-balles spirituel 3. formation 4. Sort d'argent 5. Longue durée de vie 6. Sort de prospérité 7. Sort de protection 8. Obtenez une période d'emploi 9. Devenir un sort de manager 10. Obtenez un prêt énorme sans payer aucun sort de frais 11. Récupérer votre arnaque 12. sort enfant 13. Sort de grossesse 14. Sort de liberté 15. Sort d'amour 16, sortilège 17. sort humain invisible 18. Succès ou sortilège 19. Sort de mariage 20. Sort vengeur 21. Sort de popularité 23. Epidémie de cancer ........... Ou vous pouvez aller à son http: //dr.dedessolutioncentre.blogsp ...

Gloria - Le 02/12 à 10:38Signaler un abus

Je suis mariée à mon mari depuis quatre ans. Il ya deux mois à peine, il m’a quitté pour une autre femme. frustration j'ai décidé de lui donner un essai. cela ne lui a pris que trois jours et mon mari est revenu mendier depuis que je suis la seule femme qu'il voit maintenant. merci beaucoup Dr Ilekhojie, il peut sauver votre mariage aussi. Email ou Whats App lui sur +2348147400259

Nadia - Le 25/11 à 22:43Signaler un abus

Je m'appelle Lilian N. C'est un jour très joyeux de ma vie grâce à l'aide que m'a apportée Dr.Saguru en m'aidant à récupérer mon ex-mari avec ses sorts de magie et d'amour. J'étais mariée depuis 6 ans et c'était tellement horrible parce que mon mari me trompait vraiment et cherchait à divorcer, mais lorsque je suis tombé sur l'email de Dr.saguru sur Internet, il avait aidé tant de gens à retrouver leur ex et aider à réparer la relation. et rendre les gens heureux dans leur relation. Je lui ai expliqué ma situation et je lui ai demandé de l'aide, mais à ma grande surprise, il m'a dit qu'il m'aiderait dans mon cas et je suis en train de célébrer cette journée parce que mon mari a totalement changé pour toujours. Il veut toujours être à mes côtés et ne peut rien faire sans mon cadeau. Je profite vraiment de mon mariage, quelle belle fête. Je continuerai à témoigner sur Internet car Dr.saguru est vraiment un véritable lanceur de sorts. VOUS AVEZ BESOIN D'AIDE ALORS CONTACTER LE MÉDECIN SAGURU MAINTENANT VIA EMAIL: Il est la seule réponse à votre problème et vous fait vous sentir heureux dans votre relation.et aussi parfait dans 1 LOVE SPELL 2 WIN EX BACK 3 FRUIT OF THE WOMB 4 SPORT PROMOTION 5 SPELL DE PROTECTION 6 SPELL DE COMMERCIAL 7 SPELL BON EMPLOI 8 SPELL DE LOTERIE et SPELL...

liliannikky - Le 19/11 à 18:18Signaler un abus

J'aimerai partager mon expérience sur la façon dont je récupère ma femme après une rupture. Je suis très heureux de partager mon expérience et mon témoignage de la manière dont j'ai reçu l'aide de Dr.Sango. Je suis Mr.Paul d'Espagne. J'ai eu une belle famille après mon mariage; J'ai été mariée pendant 6 ans à ma femme et tout à coup un autre homme est venu chez ma femme qui m'aimait avant de commencer à me demander des disputes, c'était tellement violent que lorsque j'essayais de lui dire la vérité sur ce qu'elle ressentait. ce qu'elle fait n'est pas approprié pour la famille, elle se met très en colère et me frappe de tout ce qu'elle voit autour d'elle. mais je l'aimais toujours de tout mon cœur, malgré tout ce qu'elle m'avait fait et voulait à tout prix. alors elle a demandé le divorce toute ma vie a été déchirée et je ne savais pas quoi faire, elle a quitté la maison et m'a abandonnée, moi et les enfants de 3 ans. Un ami très proche m'a donc parlé du sort d'amour de Dr.Sango pour récupérer ma femme. Elle a également utilisé le sort d'amour de Dr.Sango pour ramener son ancien petit ami qui l'avait déjà quittée. Et il m'a dit qu'ils sont très heureux avec la relation maintenant. Et elle m'a présenté la boîte à sorts. Au début, j'étais surprise et effrayée, alors j'ai décidé d'essayer. Bien que je ne croyais pas à toutes ces choses, quand il a fait des prières spéciales et lancé le sort, j'ai été tellement surpris. Après 24 heures, ma femme est revenue et a demandé pardon, elle a réalisé ses erreurs, je ne pouvais tout simplement pas y croire. nous sommes à nouveau ensemble et maintenant nous sommes à nouveau une grande famille heureuse comme avant. Nous avons conclu un accord avec Dr.Sango pour informer les gens de son bon travail. Si vous avez besoin d’aide, nous vous conseillons de contacter par courrier électronique le Dr.Sango:

paul - Le 04/11 à 15:15Signaler un abus

MON NOM EST JACK, JE VOUDRAIS PARTAGER MON TÉMOIGNAGE SUR LA FAÇON DONNÉE DE RETOUR À MA FEMME APRÈS LE DIVORCE Votre aide, Dr.Pellar, a vraiment changé ma vie. Depuis que je l'ai contacté pour restaurer ma femme et rendre ma maison paisible, tout a changé à cause de votre sort d'amour, maintenant je trouve le bonheur et la tranquillité d'esprit. tu m'as donné de l'espoir et tu m'as encore souri quand j'ai pensé que tout était perdu. J'ai contacté sur Internet pour m'aider parce que ma maison s'est vraiment effondrée et que ma femme ne m'intéressait plus. J'ai décidé de demander de l'aide et j'ai contacté Dr.Pella sur Internet quand j'ai rencontré ce merveilleux sort d'amour. il m'a dit quoi faire et les choses que je devais m'assurer qu'il pourrait travailler pour moi, tout était mis en place, puis m'a assuré que je lui donnerais deux jours, qu'il reviendrait certainement et reviendrait le deuxième jour quand il m'a dit et j'ai été surpris par son pouvoir de contrôle jeter un sort d'amour. merci, Dr.Pellar ma femme va divorcer. Nous avons discuté et discuté sans interruption depuis le jour où nous avons conçu notre premier enfant, sans amour ni confiance, alors elle a divorcé. Et toutes ces tentatives, j’ai essayé divers moyens pour le récupérer, j’ai aussi essayé plusieurs autres sorciers aux États-Unis, mais aucun d’entre eux n’a pu restaurer ma Juliette. Ce n’est que jusqu’à ce que j’ai contacté Dr.Pella que j’ai pu garantir 48 heures d’incantation urgentes et il m’assure que ma femme sera à nouveau avec moi. Je vous écris pour vous remercier et pour ma profonde gratitude d’avoir tenu nos promesses et d’avoir utilisé mes pouvoirs puissants et surdoués pour le ramener à la maison. J'étais excité de savoir que vous êtes spécialisé dans la connexion des Amoureux. Merci Seigneur pour ton aide dans les pires moments de ma vie, pour avoir été un si bon lanceur de sorts et pour m'avoir lancé un sort d'amour qui m'avait procuré tant de joie dans mon mariage. Ma femme est revenue et a promis de ne plus jamais me quitter. Si vous doutez de ses capacités, faites-moi confiance. Tu devrais prendre le risque. Cela vous rapporte d'une manière que vous ne pouvez même pas imaginer. Si vous y êtes maintenant et avez besoin d'un sort d'amour puissant et urgent pour rétablir votre ancien contact poli, Dr.Pella via son email

jack - Le 04/11 à 15:14Signaler un abus

Après 5 ans de relation avec mon petit ami, il a soudainement changé et a cessé de me contacter régulièrement. Il proposait des excuses pour ne pas me voir tout le temps. Il a cessé de répondre à mes appels et à mes sms et il a cessé de me voir régulièrement. J'ai ensuite commencé à le rencontrer avec différentes amies de filles, mais à chaque fois, il disait qu'il m'aimait et qu'il avait besoin de temps pour réfléchir à notre relation. Mais après que j’ai contacté Dr.Padman du temple des sorts jeté un sortilège d’amour et après un jour, mon petit ami a commencé à me contacter régulièrement et nous avons emménagé ensemble au bout de quelques mois et il était plus ouvert à moi. qu’avant et il a commencé à passer plus de temps avec moi que ses amis. Nous nous sommes finalement mariés et nous sommes maintenant mariés avec bonheur depuis 2 ans avec un fils. Depuis que le Dr. Padman de m'a aidé, mon partenaire est très stable, fidèle et plus proche de moi qu'auparavant

Adrianna - Le 12/10 à 23:24Signaler un abus

Quand j'ai trouvé le Dr Padman, j'avais désespérément besoin de ramener mon ex-amoureux. Il m'a quitté pour une autre femme. C'est arrivé si vite et je n'ai eu aucun mot à dire dans la situation. Il vient de me larguer après 3 ans sans aucune explication. Je contacte dr.Trust via son courrier électronique et il a jeté un sort d'amour pour nous aider à nous réunir. Peu de temps après son sortilège, mon petit ami a commencé à m'envoyer de nouveau des textos et se sentait horrible pour ce qu'il venait de me faire subir. Il a dit que j'étais la personne la plus importante dans sa vie et qu'il le savait maintenant. Nous avons emménagé ensemble et il était plus ouvert avec moi qu'avant et il a commencé à passer plus de temps avec moi qu'auparavant. Depuis que le Dr. Padman m'a aidé, mon partenaire est très stable, fidèle et plus proche de moi qu'auparavant. Je recommande vivement le Dr. Padman à toute personne ayant besoin d'aide. Vous pouvez le contacter à l'adresse suivante:

Alice - Le 05/10 à 18:52Signaler un abus

Salut les gars, comment j'ai retrouvé mon ex-mari, Fast, Dr.Padman a vraiment travaillé sur le lancer des sorts d'amour! Mon mari m'a quitté pour une autre femme il y a trois mois et depuis lors, ma vie a été remplie de douleurs, de chagrin et de cœur brisé, car il était mon premier amour avec lequel j'ai passé toute ma vie. Un de mes amis m'a dit avoir vu des témoignages d'un lanceur de sorts appelé Dr.Padman qu'il pourrait ramener son amant dans quelques jours. Je ris et dis que je ne m'intéressais pas mais à cause de l'amour que mon ami m'avait pour moi, elle a consulté le grand prêtre en mon nom et à ma plus grande surprise après 11 heures plus tard, mon mari m'a appelé pour la première fois après trois mois qu'il me manque et qu'il est vraiment désolé pour tout ce qu'il m'a fait subir.Il est venu retour à moi et maintenant nous sommes heureux ensemble. Je ne peux toujours pas y croire, parce que c’est très incroyable. Merci Dr. Padman d’avoir ramené mon amant et également à mon cher ami qui a intercédé en ma faveur, pour tous ceux qui pourraient avoir besoin de l’aide de ce grand Dr Padman, voici l’adresse email: vous pouvez également l'appeler ou l'ajouter sur Whats-app: 2348053823815,

Lucy - Le 23/09 à 00:59Signaler un abus

Bonjour, il est difficile de voir votre véritable amour prendre une direction différente, bonjour tout le monde je m'appelle maria luke Je suis mariée depuis 20 ans et un jour mon mari m'a dit qu'il ne pouvait plus continuer notre mariage parce qu'il voyait une autre femme décide de chercher de l'aide et a découvert une personne avec mon histoire similaire en ligne, comment son mariage a été restauré et je l'essaie depuis mon changement d'histoire, je vis heureux avec mon mari, tout comme nous le sommes quand nous nous sommes mariés rendre notre amour pour chacun plus fort et je découvre aussi que mon mari était sous une influence négative, je suis très reconnaissant à cette personne de l'aide, si vous avez besoin d'aide contact.info,

maira - Le 18/09 à 01:46Signaler un abus

Bonjour, il est difficile de voir votre véritable amour prendre une direction différente, bonjour tout le monde je m'appelle maria luke Je suis mariée depuis 20 ans et un jour mon mari m'a dit qu'il ne pouvait plus continuer notre mariage parce qu'il voyait une autre femme décide de chercher de l'aide et a découvert une personne avec mon histoire similaire en ligne, comment son mariage a été restauré et je l'essaie depuis mon changement d'histoire, je vis heureux avec mon mari, tout comme nous le sommes quand nous nous sommes mariés rendre notre amour pour chacun plus fort et je découvre aussi que mon mari était sous une influence négative, je suis très reconnaissant à cette personne de l'aide, si vous avez besoin d'aide contact.info,

maira - Le 18/09 à 01:46Signaler un abus
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