Pierre Kompany

Session 2022 - 2023

• 22/11/2022  : Rapport des commissions permanentes relatif au deuxième 'ajustement 2022 et à l'initial 2023 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 2021 - 2022

• 13/01/2022  : Proposition de motion relative à un conflit d'intérêts concernant le projet de loi portant des dispositions diverses urgentes en matière de santé (doc. parl., Ch., 55/2320) et plus particulièrement son article 69 (ancien article 87) (en tant qu'auteur )
• 22/12/2021  : Question orale : Interpellation Kompany Pierre - Le suivi de la résolution sur les droits fondamentaux des personnes d'ascendance africaine en Europe, telle qu'adoptée par le Parlement européen en sa séance plénière du 26 mars 2019 (en tant qu'auteur )
• 24/11/2021  : Auditions relatives au suivi de la résolution sur les droits fondamentaux des personnes d’ascendance africaine en Europe, telle qu’adoptée par le Parlement européen en sa séance plénière du 26 mars 2019 (en tant qu'orateur )

Session 2018 - 2019

• 23/04/2019  : Auditions relatives à la thématique des mariages forcés et des violences faites aux femmes au nom de l’honneur et recommandations de la commission (en tant qu'orateur )
• 02/04/2019  : Rapport - Proposition de résolution relative au système de prévention et d’indemnisation des maladies professionnelles (en tant qu'auteur )
• 02/04/2019  : Rapport - Proposition de résolution relative au système de prévention et d’indemnisation des maladies professionnelles (en tant qu'orateur )
• 27/03/2019  : Rapport - Proposition de résolution relative à la sensibilisation et au statut du burn-out (en tant qu'auteur )
• 26/03/2019  : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé afin d'autoriser la création de salles de consommation à moindre risque (en tant qu'orateur )
• 28/02/2019  : Proposition de résolution relative au système de prévention et d'indemnisation des maladies professionnelles (en tant qu'auteur )
• 22/02/2019  : Proposition de résolution relative à la sensibilisation et au statut du burn-out (en tant qu'auteur )
• 14/02/2019  : Question orale : QO Kompany Pierre - La journée internationale du sport féminin (en tant qu'auteur )
• 20/11/2018  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 06/11/2018  : Rapport - Projet de décret relatif à la Cohésion sociale (en tant qu'orateur )
• 16/10/2018  : Rapport - Proposition de résolution visant à demander des mesures en faveur des aidants proches (en tant qu'auteur )

Session 2017 - 2018

• 05/07/2018  : Proposition de résolution visant à demander des mesures en faveur des aidants proches (en tant qu'auteur )
• 20/02/2018  : Rapport - Proposition de résolution visant à soutenir un financement adéquat et pérenne du Centre d'appui bruxellois (CAB) pour délinquants sexuels (en tant qu'auteur )
• 20/02/2018  : Rapport - Proposition de résolution visant à soutenir un financement adéquat et pérenne du Centre d'appui bruxellois (CAB) pour délinquants sexuels (en tant qu'orateur )
• 06/02/2018  : Présentation des politiques genrées menées par le Gouvernement francophone bruxellois (en tant qu'orateur )
• 28/11/2017  : Proposition de résolution visant à soutenir un financement adéquat et pérenne du Centre d'appui bruxellois (CAB) pour délinquants sexuels (en tant qu'auteur )
• 22/11/2017  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 10/10/2017  : Rapport - Rapport d’activités pour l’année 2016 du Conseil consultatif bruxellois francophone de l’Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'orateur )

Session 2016 - 2017

• 01/02/2017  : Rapport - Présentation du Plan Formation 2020 par M. Didier Gosuin, ministre en charge de la Formation professionnelle (en tant qu'orateur )
• 07/12/2016  : Rapport - Projet de règlement relatif à l’octroi de subventions aux associations organisant des ateliers créatifs (en tant qu'orateur )
• 29/11/2016  : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 09/11/2016  : Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux associations organisant des ateliers créatifs (en tant qu'orateur )
• 08/11/2016  : Rapport - Projet de décret portant intégration de la dimension du handicap dans les lignes politiques de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
• 08/11/2016  : Rapport - Proposition de résolution visant à favoriser l’emploi des personnes handicapées en Région bruxelloise (en tant qu'orateur )
• 25/10/2016  : Rapport - Rapport d'activités 2015 du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'orateur )
• 21/09/2016  : Projet de décret portant intégration de la dimension du handicap dans les lignes politiques de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Session 2015 - 2016

• 24/06/2016  : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération, conclu entre la Région Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle (en tant qu'orateur )
• 12/05/2016  : Question écrite : QE 137 Kompany Pierre - La procédure d'attribution pour le cadastre du sport (en tant qu'auteur )
• 12/01/2016  : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération, conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l’équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l’enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle (en tant qu'orateur )
• 25/11/2015  : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'orateur )
• 22/01/2015  : Proposition de résolution visant à revoir les conditions d'admissibilité aux allocations d'insertion (en tant qu'auteur )

Session 2014 - 2015

• 01/07/2015  : Auditions relatives au Sport (en tant qu'orateur )
• 26/06/2015  : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 26 février 2015 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la création et la gestion d'un Cadre francophone des certifications, en abrégé « CFC » (en tant qu'orateur )
• 27/05/2015  : Question orale : QO Kompany Pierre - Le parcours d'accueil pour les primo-arrivants (en tant qu'auteur )
• 21/11/2014  : Note du Collège de la Commission communautaire française relative à la mise en oeuvre de la sixième réforme de l'Etat par la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )

Madame Isabelle Verlinden - Groupe cdH du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
1005 Bruxelles
☎ 0472/67.51.38
pierre@pierrekompany.be