Conseil Communautaire du 14 mai 2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 14 mai 2024
- 73/05/2024 : Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2023 (mise en ligne le 16/05/2024)
- 74/05/2024 : Convention de gestion de la Halte Nautique de Lacourt Saint Pierre (mise en ligne le 16/05/2024)
- 75/05/2024 : Convention de gestion de la Halte Nautique d'Escatalens (mise en ligne le 16/05/2024)
- 76/05/2024 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT de l'Agglomération de Montauban (mise en ligne le 16/05/2024)
- 77/05/2024 : Acquisition des parcelles CL 54, 183p, 223p, 244p, 248p, 249p, 619p, 629p et 631p appartenant à l'indivision REVERDY situées chemin de l'Hippodrome et lieudit Lassalle à Montauban pour l'aménagement du tronçon 2 du Boulevard d'Occitanie (mise en ligne le 16/05/2024)
- 78/05/2024 : Acquisition et portage par l'EPFL de la parcelle DO 42 appartenant à Monsieur Michel BOUNAUDET située chemin de Menens à Montauban pour le compte du GMCA - Convention de portage (mise en ligne le 16/05/2024)
- 79/05/2024 : Acquisition et portage par l'EPFL des parcelles DO 161, 162, 180 et 182 appartenant à la famille GAILHARD situées 20 chemin de Menens à Montauban pour le compte du GMCA - Convention de portage (mise en ligne le 16/05/2024)
- 80/05/2024 : Cession par le Grand Montauban du macro-lot V 10 cadastré CK 747 situé chemin de Saint Pierre sur la ZAC Bas Pays au profit du Groupe GGL Territoires - Délibération modificative (mise en ligne le 16/05/2024)
- 81/05/2024 : Création de postes au tableau des emplois et des effectifs du Grand Montauban Communauté d'Agglomération (mise en ligne le 16/05/2024)
- 82/05/2024 : Garantie d'emprunt - Réaménagement de 8 lignes de prêts (mise en ligne le 16/05/2024)
- 83/05/2024 : OPAH-RU "Vivre la Ville" 2019-2024 - Attribution de primes (mise en ligne le 16/05/2024)
- 84/05/2024 : Contrat de Ville - Programme d'actions 2024 : Participation financière du Grand Montauban (mise en ligne le 16/05/2024)
- 85/05/2024 : Attribution d'une aide dans le cadre du règlement de minimis au GAEC LA FERME DU RAMIER (mise en ligne le 16/05/2024)
- 86/05/2024 : Attribution d'une aide dans le cadre du règlement de minimis à la SAS NOVAPOM (mise en ligne le 16/05/2024)
- 87/05/2024 : Attribution d'une aide dans le cadre du règlement de minimis à la SARL IBBEO COSMETIQUES (mise en ligne le 16/05/2024)
- 88/05/2024 : Attribution d'une aide dans le cadre du règlement du FCIE à la SCI LES 4 L AIMANTS pour la SARL LES MAITRES DU FEU (mise en ligne le 16/05/2024)
- 89/05/2024 : Attribution d'une aide à l'EURL VITALIA (mise en ligne le 16/05/2024)
- 90/05/2024 : Attribution d'une aide à la SARL LE 17 (mise en ligne le 16/05/2024)
- 91/05/2024 : Attribution d'une aide à la SARL ROCH-LEVADE (mise en ligne le 16/05/2024)
- 92/05/2024 : Attribution d'une aide à la SARL UNIPERSONNELLE DP MONTAUBAN (mise en ligne le 16/05/2024)
- 93/05/2024 : Attribution d'une aide à la SAS ECO CLEAN LAVERIE (mise en ligne le 16/05/2024)
- 94/05/2024 : Subvention pour l'acquisition d'un vélo cargo (mise en ligne le 16/05/2024)
- 95/05/2024 : Attribution des chèques eau et assainissement (mise en ligne le 16/05/2024)
- 96/05/2024 : Dons financiers - "Un permis pour tous" (mise en ligne le 16/05/2024)
- 97/05/2024 : Règlements intérieurs des accueils collectifs de mineurs - Centre de loisirs (mise en ligne le 16/05/2024)
- 98/05/2024 : Petite enfance - Autorisation de fonctionnement des crèches du Grand Montauban (mise en ligne le 16/05/2024)
- 99/05/2024 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (mise en ligne le 16/05/2024)